Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFFAGINOX
GAZINOX

Numéro de dépôt :
94547213
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2004

Présentation de la marque CHAUFFAGINOX

Déposée le 1 décembre 1994 par GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUFFAGINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est GAZINOX, domicilié(e) 2-6, rue Curnonsky, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZINOX, Groupement d'Intérêt Economique - France.

La marque CHAUFFAGINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFFAGINOX est expirée depuis le 1 décembre 2004.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : AQUANOX , GAZINOX BASIC , GAZINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO , GAZINOX


GAZINOX - 2-6, rue Curnonsky, 75017 PARIS - France


GAZINOX, Groupement d'Intérêt Economique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

- Tuyaux métalliques - Tuyaux flexibles non métalliques (en caoutchouc ou en matière plastique) - Tuyaux rigides non métalliques (en caoutchouc ou en matière plastique)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.